En vous inscrivant sur le site, vous acceptez les règles suivantes :
Chaque inscripteur est responsable de la véracité et de l'exactitude des informations qu'il déclare, tant sur son identité que sur l'oeuvre d'art qu'il souhaite offrir sur le site. Ces informations doivent être mises à jour par l'inscripteur.
Consignart ne prétend pas être un expert qualifié pour l'évaluation d'oeuvres d'art et les suggestions qu'elle pourrait faire à un vendeur ou à un acheteur n'engagent aucunement sa responsabilité.
Consignart est un outil de référence et n'est impliquée dans aucune transaction entre le vendeur et l'acheteur, ceux-ci devant s'entendre sur le prix, les conditions et le mode de paiement.
Consignart ne peut être tenue responsable des représentations faites par le vendeur ou des transactions qui en découlent.
Consignart offre ses services sans aucune garantie, et ses utilisateurs reconnaissent que Consignart n'effectue aucune recherche sur l'identité ou la solvabilité de ses usagers, leur situation ou leur capacité légale, ni sur la nature, la provenance ou l'authenticité des oeuvres d'art offertes sur le site.
La mise en vente d'un objet d'art sur ce site est accessible tant aux particuliers qu'aux commerçants. Les inscripteurs qui sont aussi commerçants demeurent assujettis aux lois applicables, autant en ce qui concerne les taxes exigibles que la protection des droits du consommateur.
L'inscripteur d'une oeuvre autorise Consignart à faire la promotion de cette oeuvre et d'en faire la publicité sur tout medium.
Consignart s'engage à ne pas communiquer à quiconque les renseignements que vous aurez fournis sans votre autorisation expresse. Les informations vous concernant, soit vos noms, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel demeurent confidentiels. Seules les informations que vous nous aurez autorisés à communiquer peuvent être transmises à des acheteurs éventuels.
